Quelles évolutions 2024 au niveau du SIRE ?

Comme tous les ans, le système d’information relatif aux équidés (SIRE), porté par l’Institut français du cheval et de l’équitation (IFCE), évolue et s’adapte aux nouvelles dispositions réglementaires, aux transformations sociétales et aux besoins exprimés par la filière équine. Ces évolutions sont principalement tarifaires et concernent les différents cycles de vie des équidés. Passage en revue des nouveautés administratives 2024.

Au travers du système d’information relatif aux équidés (SIRE), le fichier central des équidés et ses services associés, l’IFCE est garant de la traçabilité et du suivi zootechnique des chevaux, poneys et ânes présents sur le territoire français et enregistre leurs propriétaires et détenteurs. Il prend en compte des besoins de la filière équine exprimés au sein du comité SIRE, et des consignes de l’Etat, et s’adapte aux nouvelles dispositions réglementaires, aux transformations sociétales. Chaque année, le SIRE prend en compte ces évolutions et adapte ses démarches et tarifs. Si peu de changement sur la réalisation des démarches sont effectives en 2024, quelques évolutions tarifaires sont à noter.

Les nouveautés, selon le cycle de vie des équidés

Saillie : Les démarches et tarifs sont inchangés (hors hausse du coût des contrôles de filiation et typage ADN si nécessaires). Toutefois, de légères évolutions sanitaires sont à noter pour certaines races comme le Haflinger, et de nouveaux tests génétiques pour les Poney Français de Selle.

Naissances : Les races dites « co-gérées » et « à procédures simplifiées » disparaissent et quatre types d’enregistrement sont désormais disponibles :

• Les races gérées avec un livre généalogique français – déclaration de naissance à réaliser au SIRE par le naisseur, enregistrement automatique au fichier central et édition d’un document d’identification à la norme européenne par l’IFCE.
• Les races dont le berceau de race émet un Certificat d’Origine – déclaration de naissance à réaliser auprès du berceau de race par le naisseur, enregistrement au fichier central à réaliser auprès du SIRE par le naisseur, enregistrement de la propriété et édition d’un document d’identification à la norme européenne par l’IFCE.
• Les races dont le berceau de race émet un passeport à la norme européenne, sous accord avec l’IFCE – déclaration de naissance à réaliser auprès du berceau de race par le naisseur, enregistrement automatique au fichier central SIRE de l’équidé et de sa propriété via transfert de fichier.
• Les races dont le berceau de race émet un passeport à la norme européenne, sans accord avec l’IFCE – déclaration de naissance à réaliser auprès du berceau de race par le naisseur, enregistrement au fichier central SIRE de l’équidé et de sa propriété à réaliser auprès du SIRE par le naisseur.

Contrôles de filiation : Suite à la hausse des tarifs appliqués par LABEO liée à l’augmentation de ses coûts, le contrôle de filiation est désormais à 30 euros, le typage ADN à 21 euros et le contrôle de filiation monte libre est au tarif de 56 euros.

Au cours de la vie du cheval

Le tarif du changement de propriété sur internet est désormais de 15 euros. Pour rappel, depuis 2022 le changement de propriétaire est obligatoire en ligne (hors cas particuliers).

Afin de faciliter les démarches des utilisateurs, les tarifs des duplicatas ont été simplifiés :

• Le duplicata du document d’identification (avec ou sans carte d’immatriculation) est à 120 euros pour tous les types d’équidés.
• Le duplicata de la carte d’immatriculation est désormais obligatoire en format internet à 70 euros (hors cas particuliers – format papier – 120 euros) quel que soit le type d’équidé, peu importe si le demandeur est propriétaire de l’animal ou non.
• Dans le but d’ajuster le tarif au coût réel de la réalisation de la démarche, le tarif de l’enregistrement d’un équidé Origines non constatées (ONC) est ajusté à 54 euros. Pour rappel l’enregistrement d’un ONC retardataire (plus de douze mois) entraine une majoration de ce tarif de 30 euros.
• Les modalités d’enregistrement évoluent pour les équidés importés, introduits ou nés en France avec un document d’identification ou un Certificat d’Origine émis par un berceau de race étranger

Du côté des identificateurs

À compter de 2024, le signalement littéral disparait. Seul un signalement graphique reste obligatoire pour tous les équidés de type sang. Pour les équidés de type âne, mulet, bardot, zèbre et zhorse, le signalement graphique doit être accompagné d’un signalement codifié. Concernant la gestion des transpondeurs, le tarif de la gestion de ces derniers appliqué aux laboratoires fabricants de puce est ajusté en 2024.

Afin d’accompagner les utilisateurs dans leurs démarches, de nombreux supports d’aide, tutoriels et vidéos sont à disposition des internautes sur le site www.ifce.fr, rubrique SIRE & Démarches.